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Condition de vente

Clause générale

Toutes les ventes, de l’entreprise Sylvie Pichot  cosmétique bio,

 Située  12 la haute harie  44540 St Mars La Jaille,

Identifiée  au RCS de Nantes sous le N° SIRET 48300344800022,

sont  soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d’achat. Le seul fait de nous passer commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales.

Caractéristiques des produits

L’entreprise Sylvie Pichot est spécialisée dans la vente de produits cosmétiques certifiés naturels et bio. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel.  Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l’entreprise Sylvie Pichot ne pourra être engagée. Au cas où un fournisseur  modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni même affecter la validité de la vente.

Les textes accompagnant les produits sont la reproduction des informations figurant sur les emballages ou bien proviennent de documentations des fabricants et ne peuvent engager la responsabilité de l’entreprise Sylvie Pichot.

Commande

Toute commande sera  confirmée par mail.

Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du consommateur. L’entreprise Sylvie Pichot ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect conséquent à l’utilisation ou à une conservation non appropriée des produits, le consommateur n’ayant pas respecté les instructions indiquées dans les notices d’utilisation et d’entretien des produits achetés.

Disponibilités des produits

En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande, le remboursement du produit lui sera alors automatiquement effectué. Il pourra également modifier sa commande par un produit d’une valeur équivalente s’il est disponible. L’indisponibilité d’un produit nous étant transmis par notre fournisseur, elle ne saurait engagée la responsabilité de l’entreprise Sylvie Pichot  ni ouvrir droit à des dommages et intérêts. 

Prix et Conditions

Les tarifs peuvent subir des fluctuations à tout moment. Ils ne constituent en aucun cas une offre ferme. Seul les prix des articles confirmés lors de la prise de commande ne pourront être modifiés.

Nos prix s’entendent TTC (hors frais de port), régime micro BIC,  » TVA non applicable, article 293B du CGI ».

Livraison

 La participation aux frais d’expédition est de 5.90€.

Toute commande enlevée au siège de l’entreprise ne supportera pas de frais de port.

L’expédition des commandes se fera par l’intermédiaire de la Poste.

Délai de livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et n’engagent pas l’entreprise Sylvie PICHOT. Les retards éventuels ne donnent  pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Livraisons litigieuses

Même en franco, nos livraisons voyagent aux risques et périls du destinataire.  Pour retourner un article, l’acheteur doit au préalable contacter l’entreprise Sylvie Pichot pour obtenir son accord de retour.  L’article reste sous la responsabilité du client jusqu’à sa réexpédition. Les frais de retour seront à la charge du client. Les retours seront remboursés ou échangés par un produit de même valeur, dans la mesure où le produit n’aura pas été utilisé ou détérioré.

Conditions de paiements

Les commandes seront expédiées après réception et encaissement d’un chèque bancaire du montant total de la commande. La facture sera jointe à chaque livraison.

Rétractation

Conformément à l’article L.121-20 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de sept jours  francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement. Les produits doivent impérativement  être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à sa charge. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’acheteur. Si les conditions susmentionnées sont remplies, l’entreprise Sylvie Pichot échangera ou remboursera l’acheteur de la valeur du produit retourné.